Logo AIKO-meAIKO-me

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site AIKO-me l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Article 1 : Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL [www.aiko-me.com] (le « Site »), est édité par :

[Nom de votre société ou Nom Prénom si EI],
Société [Forme juridique, ex: SAS, SARL, EI] au capital de [Montant] euros,
Inscrite au R.C.S. de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS],
Dont le siège social est situé au [Adresse de votre siège social],
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA].

Le directeur de la publication est [Votre Nom Prénom], en sa qualité de [Votre Fonction].

Article 2 : Hébergement

Le Site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur, ex: OVH, Netlify, Vercel],
[Adresse de l'hébergeur],
[Téléphone et/ou email de contact de l'hébergeur].

Article 3 : Propriété intellectuelle

Le site AIKO-me, y compris sa structure, son design, ses textes, ses images (dont le logo et les photographies) et tous les éléments qui le composent, sont la propriété exclusive de [Nom de votre société].

Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de [Nom de votre société] est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 : Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.

Article 5 : Nous contacter

  • Par email : [Votre email de contact]
  • Par courrier : [Votre adresse postale]
Logo AIKO-meAIKO-me

© 2024 AIKO-me. Tous droits réservés.